Commentaire du texte

Article 1

Très verbeux.

« Le diplôme de doctorat peut s’obtenir dans le cadre de la formation initiale et la formation tout au long de la vie. Il peut notamment s’obtenir par la voie de l’apprentissage ou par la voie de la validation des acquis de l’expérience. »

Les voies de l'apprentissage et de la validation des acquis de l'expérience sont nouvelles et je serais curieux d'en savoir plus sur ce qui est envisagé.

Je me demande si un doctorat en apprentissage ne correspond pas en fait à l'actuel dispositif CIFRE (convention industrielle de formation par la recherche), qui permet à un doctorant de mener une thèse en partie en entreprise, en partie en laboratoire universitaire, bien entendu sous la direction d'un enseignant-chercheur ou chercheur, alors qu'il est employé de l'entreprise.

Quant à la validation des acquis de l'expérience, s'agit-il de pouvoir décerner un doctorat à des chercheurs industriels reconnus ? Attention à la possibilité, notamment dans les disciplines littéraires, humaines et sociales, de décerner des doctorats à des personnalités médiatiques ou politiques mais dont les travaux n'ont pas de valeur scientifique réelle.

Il semble, par ailleurs, que cette possibilité existait en fait depuis 2002, mais était fort rare. On me signale un arrêté général sur la validation des acquis et, par exemple, cette délibération de l'Université de Rennes 2.

« Les compétences spécifiques acquises au cours de cette formation permettent une insertion professionnelle dans tous les domaines d’activités, dans le secteur public aussi bien que privé. »

Il s'agit ici d'un vœu pieux, sans effets juridiques : il ne s'agit ni d'ordonner à des entreprises privées d'engager des docteurs (ce qui serait sans doute malaisé), ni même de faciliter le recrutement des docteurs dans la fonction publique hors recherche (ce qui est effectivement de la compétence du Gouvernement).

C'est un des vices du temps que de créer des lois, et, ici, des réglementations, « bavardes », comportant des énoncés non normatifs, « énonçant des évidences, ou décrivant un état idéal de la société, ou émettant de simples pétitions de principe », selon les mots du Conseil constitutionnel.

Comme pour ces pays qui s'intitulaient populaires et démocratiques alors qu'ils n'étaient ni l'un ni l'autre, s'il y a besoin de mettre en avant que le doctorat permet une insertion professionnelle tant dans le public que dans le privé, c'est qu'on en doute.

Articles 3 et 4

Verbeux, jargonnant et des prescriptions confinant aux vœux pieux.

La nouveauté semble être l'accent sur l'évaluation des formations et enseignements. J'ai pour ma part de mauvais souvenirs de formations au CIES Sorbonne, sans intérêt, verbeuses et mal menées, et on m'a signalé des formations similaires encore actuellement à Lyon notamment. Peut-être est-ce utile d'avoir des mécanismes de dialogue et contrôle.

Article 5

Il n'est pas clair pour moi, par rapport à la réglementation actuelle, si le projet permettrait la direction de thèse à un enseignant-chercheur ou chercheur d'établissement privé, tandis qu'actuellement il faudrait impérativement un directeur ou co-directeur dans un établissement ou organisme public de l'école doctorale. Ces textes sont décidément assez mal écrits !

Article 6

Il est intéressant que les diverses commissions consultées pour la nomination du directeur de l'école doctorale le sont pour avis et non pour avis conforme…

Article 8

Ce sont dans le projet les chefs d'établissement qui décident de l'attribution des financements alloués aux doctorants, alors qu'actuellement le directeur de l'école doctorale propose cette attribution… à qui ? Aux conseils des établissements ? Aux directeurs des établissements ?

Dans les faits, cela ne devrait pas changer grand-chose, vu que les chefs d'établissements vont naturellement se rapporter aux classements établis par les écoles doctorales. On pourrait s'inquiéter de l'attribution d'allocations de recherche par fait du prince, pardon, du chef d'établissement, mais déjà actuellement il y a des allocations décidées par les directions d'établissements (souvent, si j'ai bien compris, pour pallier diverses situations particulières).

Article 12

Il existe actuellement une charte de thèse type, prévue par un arrêté de 1998. Le projet d'arrêté semble en reprendre le contenu, plus brièvement.

Article 13

Une nouveauté : un comité de suivi individuel de la thèse.

« Un comité de suivi individuel de la formation veille au bon déroulement du cursus en s’appuyant notamment sur la charte du doctorat établie au moment de la première inscription. A partir de la deuxième année du doctorat, il organise au moins une fois par an en présence du doctorant un examen des conditions de sa formation et des avancées de sa recherche. Il formule des recommandations et transmet un rapport de l’entretien au directeur de l’école doctorale.

Il veille notamment à prévenir toute forme de conflit, de discrimination ou de harcèlement. La composition de ce comité d’au moins trois personnes sans lien avec la formation du candidat est établie par l’école doctorale. »

Je vois trois intérêts à pareil dispositif :

  1. Il oblige à faire un bilan, et donc à se poser certaines questions.

  2. Il donne au doctorant et au directeur de thèse un regard extérieur, ce qui permet éventuellement de débloquer certaines situations (je pense en particulier à ces doctorants qui ne croient pas aux recommandations de leur directeur de thèse).

  3. Il peut permettre de détecter et de suivre certaines situations difficiles, notamment dans les disciplines (je pense ici à certaines disciplines littéraires, humaines ou sociales) où le doctorant et le directeur de thèse sont dans une relation très directe, sans guère de vie de laboratoire.

Dans notre laboratoire, nous avons déjà coutume de faire donner des séminaires par tous les doctorants afin justement d'avoir une sorte de suivi public.

Article 14

Actuellement la durée nominale du doctorat est de 3 ans, avec possibilités d'extensions dérogatoires. Le projet conserve une durée de trois ans, mais limite les extensions à 2 ans.

Autre nouveauté : une durée maximale de 6 ans pour les salariés non financés pour leur formation doctorale (je suppose qu'il faut comprendre ici les doctorants qui ont un emploi tel que professeur du secondaire, conservateur des bibliothèques… voir divers métiers « alimentaires »). J'ignore si l'extension de 2 ans dérogatoires pourra s'appliquer en sus. Je me demande pourquoi seuls les salariés pourraient bénéficier de cette durée, et non ceux qui exercent des professions libérales, par exemple.

Le projet introduit également une période de césure exceptionnelle d'un an au maximum, insécable, ne pouvant intervenir qu'une fois, à la demande de l'étudiant. J'ignore le but de cette période ; s'agit, par exemple, de permettre à un doctorant de s'occuper d'un enfant ? Gageons que certains n'hésiteront pas à la détourner comme année supplémentaire de thèse, complètement hors statut.

Article 16

La nouveauté semble être la possibilité d'une co-direction avec « un praticien ou créateur reconnu pour sa notoriété et ses compétences ». J'ignore de quels cas il s'agirait en pratique ; peut-être dans des domaines artistiques, de permettre à un artiste de co-diriger une thèse avec un universitaire ?

Notons en revanche que la pratique du co-encadrement, largement répandue dans certaines « sciences exactes », ne semble pas gagner de support juridique ; je le regrette. Rappelons qu'il s'agit du fait pour un doctorant d'avoir, outre un directeur de thèse, un co-encadrant non titulaire de l'habilitation à diriger les recherches, dûment signalé à l'école doctorale. Il s'agit à mon sens d'une pratique bien préférable à celle consistant à ne mentionner que le nom du directeur de thèse officiel, qui parfois n'est qu'un prête-nom ne participant à l'encadrement effectif.

Article 17

La nouveauté semble être la possibilité d'un rapporteur supplémentaire « reconnu pour ses compétences propres et sa notoriété » pour les « travaux impliquant des professionnels ou toute autre forme de recherche non académique ». Là encore, s'agit-il de pouvoir mieux évaluer les applications industrielles de travaux, ou encore les aspects artistiques ?

Article 18

Deux nouveautés :

« Sa composition tend à respecter un objectif de parité. »

Je suppose qu'il s'agit de la parité hommes/femmes. Cette phrase ne semble pas comporter d'effets juridiques, contrairement par exemple à l'obligation de prévoir au moins 40 % de membres de chaque sexe dans les comités de sélection des enseignants-chercheurs.

Du point de vue juridique et administratif (je ne m'exprime pas ici sur le bien-fondé scientifique et social de l'objectif de parité), il me semble toutefois qu'elle a sa place dans un tel arrêté, car d'une part elle a un effet incitatif, d'autre part elle donne un fondement aux écoles doctorales pour refuser des jurys trop déséquilibrés. En même temps, elle est suffisamment souple pour ne pas créer de situations difficiles dans les sous-disciplines où il n'y a, de toute façon, qu'une faible proportion de femmes aptes à siéger.

Article 19

« Avant la soutenance, le résumé de la thèse est diffusé à l’intérieur de l’établissement ou des établissements bénéficiant d’une accréditation conjointe. Après la soutenance, une diffusion de la thèse est assurée au sein de l’ensemble de la communauté universitaire. »

On peut se demander pourquoi, à l'ère d'Internet, une annonce de thèse ne serait diffusée que dans un établissement… La nouveauté est l'obligation de diffusion de la thèse au seins de l'ensemble de la communauté universitaire ; le texte revient ultérieurement sur ce sujet.

Le texte actuel comporte la possibilité de délivrer une mention parmi : « honorable », « très honorable », « très honorable avec félicitations » ; cette possibilité n'est plus mentionnée dans le projet (même s'il ne l'interdit pas). De nombreux établissements ne délivrent plus actuellement de mentions, il me semble parce que, de toute façon, tout le monde obtenait une mention « très honorable », les mentions « honorables » désignant en fait des thèses médiocres.

Le texte actuel comporte différentes indications sur la délivrance des diplômes de doctorat et leur présentation, qui ne figurent pas dans le projet.

Le texte en projet comporte en revanche la réglementation de la cotutelle (thèses entre un établissement français et un étranger), qui auparavant faisait l'objet d'un arrêté séparé. Un des principaux problèmes des cotutelles est que chaque établissement tend à vouloir imposer ses règles, qui plus est si elles sont imposées légalement ou réglementairement, qui peuvent contredire celles de l'autre établissement.

« A l’exception de son président et du candidat, les membres du jury peuvent participer à la soutenance par des moyens de visioconférence ou de communication électronique permettant leur identification et leur participation effective à une délibération collégiale et satisfaisant à des caractéristiques techniques garantissant la transmission continue et simultanée des débats. »

La présence en visioconférence d'un ou plusieurs membres du jury est déjà largement pratiquée en « sciences exactes ». Elle permet d'inviter des universitaires ou autres spécialistes étrangers qui hésiteraient sinon à faire un long voyage pour une soutenance, parfois aussi des universitaires français avec de fortes contraintes. Par exemple, lorsque mon doctorant a soutenu en octobre dernier, nous avions un rapporteur professeur dans l'Iowa !

Les jeunes chercheurs d'Amiens, quant à eux, réclament la restriction de la visioconférence :

« nous demandons une limitation du nombre de jury non présent physiquement à un, voire deux, et la spécification de son caractère exceptionnelle » (sic)

Ils ne fournissent aucune explication pour cette restriction, mais il me semble probable qu'il s'agit d'éviter que, sous prétexte de cette possibilité officiellement ouverte, et sous la pression budgétaire, on n'en vienne à ne plus rembourser les déplacements des membres du jury extérieurs à l'université. Je comprends cette crainte, mais faut-il pour autant restreindre ceux qui ont d'autres contraintes ?

Une nouveauté de taille :

« Le ou les directeurs de thèse siègent au sein du jury sans la qualité de membre. Il ne prennent pas part à la délibération. »

D'un certain point de vue, la présence du directeur de thèse lors du jury conduit à un conflit d'intérêts : en effet, il est à la fois juge et partie, puisque le jury, au travers de la thèse du candidat, juge aussi son encadrement, et que, pour des raisons de carrière, il a avantage à ce que son doctorant obtienne son doctorat. D'un autre côté, comme le relèvent justement les doctorants d'Amiens

« Bien souvent, le directeur de thèse permet d'éclairer les conditions réelles, concrètes dans lesquelles le doctorant a travaillé. Ce point de vue du (ou des) directeur(s) de thèse, fondé sur un suivi de plusieurs années, semble indispensable. Son absence risquerait d’être préjudiciable au/à la candidat/e. »

Notons qu'une fois qu'on en arrive à la soutenance, du moins dans les « sciences exactes », il n'y a aucun suspens sur le fait que le doctorat sera décerné : normalement, on refuse les thèses franchement insuffisantes avant, soit par abandon, soit par refus des rapporteurs d'autoriser la soutenance. Le seul enjeu, maintenant qu'il n'y a plus de mentions, est le texte du rapport de soutenance.

Par ailleurs, en pratique c'est le directeur de thèse qui propose le jury et il a toute possibilité pour le « briefer » avant la délibération, de sorte que les précautions contre la collusion et le conflit d'intérêt sont quelque peu illusoires. Si l'on veut former un jury de complaisance, ce n'est pas l'absence du directeur lors de la délibération qui l'empêchera.

Article 25

Actuellement, le dépôt des thèses peut se faire soit sous forme papier, soit sous forme électronique. Le projet ne conserve que la version électronique.

Il y a quinze ans, un des exemplaires papier exigés était destiné à un atelier national de reproduction qui le microfilmait, et renvoyait au jeune docteur quelques exemplaires sous forme de microfiches. Les miennes doivent être quelque part dans mon bureau… évidemment personne ne m'en a jamais demandé un jeu. Le courrier de cet atelier précisait que s'ils en vendaient plus d'un certain nombre chaque année, ils me verseraient des droits d'auteur !

Je soupçonne, sans en avoir la preuve, que le dépôt papier n'est actuellement déjà plus pratiqué.

Nouveauté, le dernier paragraphe de l'article pose le principe de la diffusion de la thèse :

Sauf dans le cas d’une clause de confidentialité, une diffusion de la thèse est assurée dans l’établissement de soutenance et au sein de l’ensemble de la communauté universitaire. La diffusion en ligne de la thèse au-delà de ce périmètre est subordonnée à l'autorisation du nouveau docteur sous réserve de l'absence de clauses de confidentialité.

Actuellement, la diffusion de la thèse sur des plate-formes en ligne telles que TEL est encouragée mais pas obligatoire, selon le principe général du droit d'auteur : le doctorant, auteur de la thèse, doit en autoriser la diffusion. Cet arrêté pose le principe général de la diffusion « à la communauté universitaire », ce qui me semble introduire une exception au droit d'auteur, alors que ces exceptions sont du domaine de la loi et qu'il n'existe pas d'exception légal au profit de la communauté universitaire (les éditeurs ayant bataillé contre toute forme d'exception au profit de l'enseignement et de la recherche). Par ailleurs, j'ignore ce qu'est la « communauté universitaire » et comment on entend assurer une diffusion restreinte à celle-ci ; s'agit-il d'avoir un portail réservant l'accès aux thèses en ligne aux utilisateurs connectés depuis des universités ou centres de recherche ?

La préservation de la demande d'autorisation pour la mise à disposition de la thèse en dehors de la communauté universitaire me semble destinée aux doctorants de lettres, sciences humaines et sociales, qui espèrent faire publier leur thèse chez un éditeur et redoutent que l'éditeur ne leur oppose qu'un document déjà mis en ligne ne se vendra pas. Je me demande toutefois si une thèse universitaire, hors cas exceptionnels, a un public non négligeable en dehors de la communauté universitaire…

La question de la durée de la thèse

Le principal sujet d'opposition à ce projet d'arrêté porte sur la durée du doctorat. Rappelons que depuis la réforme de 1984 du « doctorat nouveau régime », la durée du doctorat est censée être d'environ trois ans.

En « sciences exactes »

Dans les disciplines de « sciences exactes », cette durée est assez bien respectée, moyennant le fait que nombreuses universités tolèrent des soutenances à l'automne, dans ce qui devrait être une quatrième année d'inscription, sans demander de réinscription. Les écoles doctorales exigent, pour des réinscriptions en quatrième ou cinquième année, des explications et refusent souvent les inscriptions au-delà de la cinquième année. Parmi les cas de ma connaissance de personnes ayant eu besoin de plus de 3 ans :

  • Une doctorante en géophysique dont les expérimentations de terrain s'inscrivaient dans le cadre d'un projet européen avec grand chantier (nous parlons ici d'acquisition d'un terrain, d'un forage en profondeur, d'installation d'instruments…) qui a pris du retard. Au delà de son financement de 3 ans elle a dû faire une année comme ATER (une sorte d'emploi d'enseignant-chercheur à durée déterminée).

  • Deux doctorants en informatique qui, n'ayant pas réussi à rédiger avant la fin de leur financement de trois ans, sont allés travailler en entreprise à temps plein et n'ont fini de rédiger qu'en cinquième année.

Les écoles doctorales de « sciences exactes » refusent en général l'inscription initiale de doctorants non financés, c'est-à-dire de doctorants qui ne bénéficient pas d'un contrat de travail dont l'objet est la réalisation de la thèse. Ce contrat de travail peut soit être une allocation de recherche distribuée, normalement au mérite, par l'université, soit un financement sur un projet de recherche d'un laboratoire (contrats de l'Agence nationale de la recherche, contrats européens), soit une CIFRE, c'est-à-dire un contrat spécial à durée déterminée dans une entreprise. Ces financements sont de trois ans. Après, il est souvent possible de « bricoler » avec d'autres sources, ou de compléter par des postes d'ATER, mais c'est très incertain.

La nécessité de terminer les thèses pendant la durée des financements est généralement admise par les directeurs de thèse de « sciences exactes ». Au bout de deux ans et demi, on suggère donc au doctorant de rédiger les résultats qu'il a obtenu, quitte à « laisser en plan » des travaux entamés. Tout le monde est conscient de ces contraintes et on ne reproche pas à un jeune docteur de n'avoir pu terminer des travaux qui, pour une raison sérieuse, ne pouvaient s'inscrire dans la durée imposée.

Cela n'implique pas, loin s'en faut, que l'ensemble des chercheurs concernés considèrent qu'une durée de trois ans est optimale. Ainsi, pour ma part, je pense que pour une thèse en informatique avec des aspects de développement et d'expérimentation, quatre ans serait préférable. Cependant, je m'adapte aux réalités réglementaires et financières... Je suis également favorable à des prolongations de financement de droit pour certaines raisons, comme les expérimentations sur le terrain, recherches ethnographiques, etc.

Les jeunes docteurs qui veulent poursuivre dans la recherche scientifique font souvent un « post-doctorat » ailleurs que sur leur lieu de thèse, où ils mènent des travaux avec une autre équipe et souvent sur d'autres thèmes tout en achevant de publier des résultats relatifs à leur thèse. Dans certaines disciplines, comme la biologie, on multiplie les post-doctorats. Dans tous les cas, il s'agit d'emplois à temps plein et rémunérés.

En disciplines littéraires et sociales

À l'inverse, les écoles doctorales de lettres et sciences humaines admettent l'inscription de doctorants non financés, c'est-à-dire au mieux d'enseignants du secondaire qui occupent leur temps libre à leurs travaux de recherche, au pire de précaires vivant d'expédients… Il doit bien y en avoir aussi qui vivent aux crochets de leur famille ; en tout cas, avoir une famille suffisamment riche ne doit pas nuire.

Les étudiants qui décrochent un financement finissent rarement dans les trois ans réglementaires que dure celui-ci. En effet, les exigences de volume de rédaction sont incompatibles avec cette durée ; on parle de thèses de 300, 500, 800, 1000 pages. On m'a également affirmé qu'en philosophie, même s'il l'on arrivait à produire suffisamment en 3 ans, le simple fait de soutenir une thèse dans ce délai serait considéré comme signe d'insuffisance de celle-ci (voir le « vite fait, mal fait » du titre de la tribune citée, dont j'ignore s'il est du fait des auteurs de celle-ci).

Autrement dit, dans ces disciplines, c'est l'exception et la dérogation à la durée réglementaire qui sont la règle de fait.

Différentes visions du doctorat

En « sciences exactes », le doctorat est considéré comme un travail de début de carrière, qui ne vise pas à clore un sujet (certains sujets occupant de toute façon l'entièreté de la carrière de plusieurs chercheurs). Sauf rares exception, la thèse n'est pas destinée à être publiée chez un éditeur. Le prestige s'acquiert en publiant des articles dans des revues (ou autres formes de publication) internationales à comité de lecture. Les travaux sont souvent collectifs — une scène courante chez nous : plusieurs chercheurs titulaires, doctorants et post-doctorants dans une salle devant un tableau à chercher des idées.

À l'inverse, dans les disciplines littéraires et sociales, on a parfois l'impression que l'on attend du doctorant, ou qui attend de lui-même, de produire une œuvre définitive sur son sujet. Le travail est beaucoup plus personnel, avec souvent un sentiment de propriété du sujet.

Big is beautiful ?

Dans certaines discussions sur la durée des thèses, on en vient à considérer plus ou moins implicitement :

thèse courte = mémoire court = manque de profondeur = manque d'originalité

thèse longue = mémoire long = profondeur = originalité

Permettez moi de conclure par certains rappels historiques. La thèse de doctorat soutenue par Kurt Gödel à l'âge de 23 ans faisait 12 pages. L'article sur l'incomplétude de l'arithmétique qui lui valut la célébrité à l'âge de 25 ans (il soutint son habilitation l'année suivante) faisait une vingtaine de pages. Les quatre articles qu'Albert Einstein publia à l'âge de 26 ans, et dont l'un lui valut ultérieurement le prix Nobel, faisaient entre 3 et 30 pages.

PS : Le caractère ignoblement sophistique de ce dernier paragraphe est motivé par l'agacement devant certains argumentaires.

PS² : Mix a écrit sur le doctorat en VAE.

PS³ : Bilan d'une discussion avec des collègues : diverses dispositions dénotent la défiance envers les directeurs de thèses, ont-elles été réclamées par les syndicats étudiants ? Le caractère systématique et formalisé du comité de suivi de thèse va compliquer la gestion des écoles doctorales (rappel, à Grenoble, 450 doctorants en maths-info), y compris pour les thèses sans histoire. Comme souvent dans l'enseignement supérieur, on fait payer à tous les errements de quelques uns.