Filtrons, filtrons, il en restera quelque chose
Par David Monniaux le samedi, octobre 20 2012, 22:46 - Réseau - Lien permanent
Le site LeMonde.fr a interrogé divers avocats et juristes au sujet de l'affaire #UnBonJuif (pour ceux qui n'auraient pas suivi : des inconnus ont diffusé sur le système de diffusion de messages Twitter des plaisanteries antisémites en les étiquetant par l'expression « Un bon juif »).
La plus grande partie de l'article est sans surprise pour ceux qui connaissent un peu de droit relatif à Internet : loi de 1881 (amendée, bien sûr) sur la presse, loi sur la confiance dans l'économie numérique, difficulté à contraindre une entreprise américaine sans activité en France à se conformer au droit français, surtout si les tribunaux américains refusent l'application aux États-Unis de décisions de justice rendues en France.
On trouve des choses plus notables :
Une autre solution plus radicale pourrait être alors, pour la justice française, d'exiger aux fournisseurs d'accès français un filtrage de "toutes les pages qui contiennent le mot-clé #UnBonJuif sur le territoire français", estime Alain Bensoussan. "Les tribunaux ont déjà demandé à des FAI de mettre en œuvre un blocage par nom de domaine (DNS), pour empêcher leurs abonnés d'accéder à partir du territoire français à des sites illicites (sites de jeux d'argent et de hasard en ligne non agréés par l'ARJEL, sites pédopornographiques, site négationniste)", rappelle Virginie Bensoussan-Brulé, qui cite comme exemples les affaires AAARGH et Copwatch.
C'est à ce moment que l'on regrette qu'en sus d'avocats et autres juristes, LeMonde.fr n'ait pas pensé à contacter des informaticiens afin de s'enquérir de la faisabilité technique de pareilles suggestions ou sur la pertinence de la comparaison entre un filtrage de mots-clés dans les pages Web et un filtrage de sites spécifiques dans le DNS. (Si mon lectorat a besoin d'explications complémentaires, je serai heureux de les fournir, selon mes disponibilités.)
Par ailleurs, on lit :
Par ailleurs, "le cadre sera différent de celui qui concerne les humoristes ou les journalistes, dont les spécificités du métier ont établi des jurisprudences de nature à les protéger (voir le jugement rendu sur Les Guignols de l'info en 1999). Or ici, il ne s'agissait pas d'humoristes ou de journalistes", continue Virginie Bensoussan-Brulé.
Je ne savais pas que le jurisprudence française reconnaissait une sorte de privilège aux humoristes professionnels par rapport aux simples citoyens.
Commentaires
le fil #unbonjuif est nauséabond, pas drôle, pitoyable. Mais il ne constitue pas un appel au meurtre, et doit donc être défendu par la liberté d'expression. Il n'est pas drôle à mon avis mais les gens qui l'écrivent le font dans l'intention d'être drôles. On ne peut leur retirer ce droit sans se le retirer à soi même.
Le premier amendement américain est quand même assez clair. L'article 10 de la convention européenne des droits de l'homme est plus flou ; c'est dommage.
Quant à la différence entre l'humour du simple citoyen et celui du professionnel, il me semble assez tiré par les cheveux...
@manu: Tout dépend de ce que vous entendez par « filtrage par mot-clef ».
Twitter peut très simplement bloquer un #motclef.
En revanche, si l'on attend des prestataires d'accès Internet qu'ils filtrent les pages Web accédées par leurs clients suivant le mot-clef #UnBonJuif :
- Cela bloquerait par la même occasion l'accès aux articles de presse évoquant cette affaire, y compris celui de LeMonde.fr, et d'ailleurs aussi au présent billet de blog.
- Cela demanderait une infrastructure de filtrage considérable ; au pire, un proxy transparent, au plus optimisé un filtre utilisant la « deep packet inspection » (je ne connais pas l'état actuel des possibilités des dispositifs de filtrage proposés par les industriels). Cette infrastructure serait très coûteuse et par ailleurs source de lenteurs et de dysfonctionnements.
- Les points 1 et 2 seraient moins graves si la mesure se limitait au service Twitter, via par exemple le « filtrage hybride ». Reste qu'un dispositif de filtrage hybride capable d'encaisser le filtrage d'un gros site serait sans doute très coûteux. Au Royaume-Uni, l'infrastructure de filtrage a été saturée quand on a voulu censurer une image dans Wikipédia, car cela faisait passer par elle tout le trafic entre Wikipédia et les internautes britanniques.
- Enfin, dans tous les cas, il est impossible de filtrer la version chiffrée (dite aussi « sécurisée ») de l'accès à Twitter, via protocole HTTPS (le même que pour la banque en ligne, les sites marchands, etc.), sauf à la bloquer totalement. Ce protocole est justement fait pour que personne ne puisse lire ou altérer les conversations entre le client et le serveur. (Je profite de l'occasion pour recommander à mes lecteurs de n'accéder à des sites où ils ont un compte personnel (login / mot de passe) qu'en HTTPS s'ils sont depuis un réseau WIFI public ou autre réseau auquel on ne peut faire confiance... cela évite les interceptions.)
La comparaison avec le filtrage DNS n'est pas pertinente. Filtrer un site toto.com dans le DNS, c'est en gros mettre une règle disant que lorsque le client demande l'adresse de toto.com, on lui dit que ce site n'existe pas au lieu de la lui fournir. Ça ne demande pas d'intercepter toutes ses communications, mais seulement de truquer les résultats DNS. Ça n'a absolument pas la même complexité et coût. Bien évidemment, ce filtrage se contourne également.Merci pour votre réponse détaillée et très claire.
Je suppose que les régimes autoritaires font du filtrage DNS.
@manu: De nos jours, ils font plus, souvent d'ailleurs en utilisant du matériel occidental (vendu sous prétexte de lutter contre le terrorisme ou la pédophilie, sans doute). Je vous conseille la lecture du site reflets.info
En effet, la Chine filtre énormément par mot-clé sur certains sites étrangers que le gouvernement ne souhaite pas bloquer complètement (Google, Wikipedia). Il y a une infrastructure très lourde pour cela. Sur les sites chinois, le gouvernement a plus de pouvoir pour faire supprimer directement le contenu, mais les messages circulent très vite et les internautes qui souhaitent discuter d'un sujet sensible vont souvent utiliser des homophones et autres jeux de mots pour contourner cette censure. La censure la plus efficace vient de l'auto-censure des principaux sites, qui ont des armées de relecteurs prêtes à supprimer les message un peu sensible. Comme des compagnies comme Twitter et Facebook refusent ce genre de pratique, ils sont complètement bloqués et des versions locales les remplacent.
C'est donc ce que doit faire la France pour être cohérente dans sa censure de Twitter. Bannir le site et développer une version locale qui ne garde que le contenu approuvé puis embaucher des gens pour relire tous les messages postés ...