Le site LeMonde.fr a interrogé divers avocats et juristes au sujet de l'affaire #UnBonJuif (pour ceux qui n'auraient pas suivi : des inconnus ont diffusé sur le système de diffusion de messages Twitter des plaisanteries antisémites en les étiquetant par l'expression « Un bon juif »).

La plus grande partie de l'article est sans surprise pour ceux qui connaissent un peu de droit relatif à Internet : loi de 1881 (amendée, bien sûr) sur la presse, loi sur la confiance dans l'économie numérique, difficulté à contraindre une entreprise américaine sans activité en France à se conformer au droit français, surtout si les tribunaux américains refusent l'application aux États-Unis de décisions de justice rendues en France.

On trouve des choses plus notables :

Une autre solution plus radicale pourrait être alors, pour la justice française, d'exiger aux fournisseurs d'accès français un filtrage de "toutes les pages qui contiennent le mot-clé #UnBonJuif sur le territoire français", estime Alain Bensoussan. "Les tribunaux ont déjà demandé à des FAI de mettre en œuvre un blocage par nom de domaine (DNS), pour empêcher leurs abonnés d'accéder à partir du territoire français à des sites illicites (sites de jeux d'argent et de hasard en ligne non agréés par l'ARJEL, sites pédopornographiques, site négationniste)", rappelle Virginie Bensoussan-Brulé, qui cite comme exemples les affaires AAARGH et Copwatch.

C'est à ce moment que l'on regrette qu'en sus d'avocats et autres juristes, LeMonde.fr n'ait pas pensé à contacter des informaticiens afin de s'enquérir de la faisabilité technique de pareilles suggestions ou sur la pertinence de la comparaison entre un filtrage de mots-clés dans les pages Web et un filtrage de sites spécifiques dans le DNS. (Si mon lectorat a besoin d'explications complémentaires, je serai heureux de les fournir, selon mes disponibilités.)

Par ailleurs, on lit :

Par ailleurs, "le cadre sera différent de celui qui concerne les humoristes ou les journalistes, dont les spécificités du métier ont établi des jurisprudences de nature à les protéger (voir le jugement rendu sur Les Guignols de l'info en 1999). Or ici, il ne s'agissait pas d'humoristes ou de journalistes", continue Virginie Bensoussan-Brulé.

Je ne savais pas que le jurisprudence française reconnaissait une sorte de privilège aux humoristes professionnels par rapport aux simples citoyens.