Le magazine Les Inrocks titre « Le responsable présumé de Fdesouche mis en examen ». Fdesouche, rappelons-le, est un site proposant une sélection de nouvelles (provenant en grande d'autres médias) assortis de commentaires, dont la ligne éditoriale est de démontrer que les français ne peuvent plus vivre en sécurité dans leur propre pays, en raison notamment de l'immigration maghrébine. Le nom complet du site, François Desouche, fait allusion à l'expression « français de souche ». Inutile de dire que pareille ligne s'oppose à celle des Inrocks.

Ce site, comme ceux de bien d'autres médias, permet aux internautes de laisser des commentaires, dont le ton est souvent bien plus virulent que celui des articles. Les Inrocks rapportent que plusieurs personnes ont porté plainte pour diffamation en raison de commentaires sur ce site. Toujours d'après ce magazine, un quidam — appelons-le X — aurait été mis en examen pour ces faits de diffamation, en tant que directeur de la publication de ce site. X. s'il admet avoir participé à ce site, nie en être le gestionnaire, et indique que celui-ci serait une personne résidant à New Delhi, en Inde.

Voyons les arguments. Selon les Inrocks, X indique :

« Les policiers m'ont dit que Facebook leur avait fourni l'adresse IP de la page de Fdesouche et qu'elle correspondait à la mienne. »

Cette affirmation me paraît fort mystérieuse. Rappelons qu'une adresse IP est une suite de 4 nombres identifiant, grosso modo, un ordinateur sur le réseau Internet, à la manière d'un code postal.

Qu'est-ce que la « page de Fdesouche » ? Sans doute le site www.fdesouche.com. Ce site a pour adresse IP 88.80.5.86, soit un hébergement chez un prestataire suédois nommé PRQ (Perequito), lequel semble axer sa communication commerciale sur la défense de la liberté d'expression.

Qu'est-ce que l'adresse IP de M. ? Dans l'acception normale, celle que lui attribue son prestataire d'accès à Internet. Cela serait cohérent avec la mention de Facebook : une façon d'interpréter cette phrase serait que la police aurait demandé à ce site de lui fournir l'adresse IP utilisée par X pour se connecter à son profil. Or l'ordinateur personnel de,M. X, résidant français, a une adresse IP résidentielle française, et non une adresse dans un hébergement mutualisé en Suède. Quel rapport, donc ?

Poursuivons. Les Inrocks ont interrogé un avocat : « Maître Bruno Anatrella (BAGS Avocats), spécialiste des questions liées au droit de l’internet, précise que la loi dite Hadopi prévoit un régime de responsabilité allégée pour le directeur de la publication d’un site ou d'un blog. »

J'ai beau lire la loi dite HADOPI, je ne vois aucune mention de régime de responsabilité en matière de délit de presse. En revanche, je sais que l'article 6 alinéa 3 de la Loi sur la confiance et l'économie numérique (LCEN) introduit effectivement un régime de responsabilité allégée pour les prestataires d'hébergement, lequel correspond à peu près aux propos rapportés de l'avocat :

Lorsque les propos diffamatoires ont été postés par un internaute, le directeur de la publication ne peut voir sa responsabilité pénale engagée, comme auteur principal, que s'il est établi qu'il avait connaissance du message litigieux avant sa mise en ligne ou si, dès le moment où il en a eu connaissance, il n'a pas agi promptement pour le retirer.

Je suis toutefois sceptique quant à la qualification de « directeur de la publication » pour le fournisseur d'un hébergement, mais passons.

On me dira que je n'y connais rien, au contraire de cet avocat, et que je dois donc me tromper. Sans être un personnage médiatique, j'ai, disons, une certaine expérience de la réponse aux journalistes et je sais que ce qu'ils rapportent, y compris sous la forme de citations, sont rarement des propos verbatim, mais le plus souvent un résumé de ce qu'ils ont compris ou retenu de la conversation, qui peut correspondre avec plus ou moins d'exactitude a ce qui a effectivement été dit. C'est inhérent à l'exercice de résumer une conversation sur un sujet que l'on ne maîtrise guère. Par ailleurs, la plupart des journalistes ne font pas relire par les personnes concernées les propos qu'ils mettent dans la bouche des interviewés, certains y mettant un point d'honneur, voyant dans pareil acte une atteinte à leur liberté d'expression. Soit. En tout cas, il est fort possible que l'avocat ait parlé de la LCEN et que cela se soit confondu avec la HADOPI dans l'esprit du journaliste.

Quand je lis un article de presse et que j'y trouve plusieurs erreurs ou allégations bizarres, je n'ai guère confiance. L'un de mes lecteurs en saurait-il plus ?