Comme je le supposais, l'action de Florent Gallaire est au droit d'auteur ce que celle de José Bové est à la politique agricole : on commet un acte illicite au nom de la réparation d'un autre tort, et on attire les feux des projecteurs sur la cause défendue, ce qui est le but réel de l'action. Cela peut être efficace ; cela peut également être contre-productif : l'avenir nous le dira.

Parmi les réactions à cette action, j'ai cru identifier divers travers de pensée assez dérangeants.

La psychorigidité

J'ai parfois l'impression que, grossièrement parlant, de nombreuses personnes issues de l'informatique des licences libres tendent à appliquer au droit une espèce de logique mathématique naïve. Qu'entends-je par là ?

En logique mathématique, quand on a deux contraintes contradictoires, on peut en dériver l'absurde, et de l'absurde on peut dériver n'importe quoi. Bref, si vous mathématisiez les caractéristiques d'un navire, et que vous commettiez quelques erreurs sur un obscur paramètre électrique, vous pourriez en déduire que le capitaine a 42 ans (les erreurs introduisent une contradiction, donc l'absurde, et de l'absurde on peut déduire que age_capitaine=42). C'est un raisonnement qui se tient : les hypothèses mathématiques contraignent l'ensemble des mondes possibles (on dit les « modèles » en logique), s'il y a une contradiction alors il n'y a pas de modèle possible, donc on peut fort bien déduire que l'âge du capitaine est 42 dans tous les modèles possibles. Bref, les conséquences d'une petite erreur sont incommensurables avec elle. Quand on parle du monde réel, avec sa complexité, et du droit, avec son caractère humain et faillible, on se doit de raisonner avec moins de rigidité et un peu plus de sens des proportions. (*)

Les principes énoncés dans la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen et les textes semblables s'opposent les uns aux autres ; les lois sont rédigées au fil du temps, les scories s'accumulent, et elles finissent par contenir des « bugs » pour les mêmes raisons que les logiciels en contiennent. Il faut cependant bien vivre avec. En informatique, quand il y a bug ou contradiction, le programme s'interrompt ou fait n'importe quoi. Heureusement, en droit, il y a l'intervention du juge, et celui-ci peut faire intervenir des principes un peu flous, mais nécessaires, comme la proportionnalité ou l'intérêt pour l'ordre public de la société. Nous avons eu deux exemples de ce genre de problèmes récemment.

Une mère de famille est passée en jugement pour avoir oublié son enfant dans un véhicule parqué au soleil, ce qui avait entraîné la mort. Cette dame était visiblement stressée et surmenée, jonglant entre son travail, plusieurs enfants dont un malade, et voilà, elle avait juste oublié ce qu'elle avait fait de sa fille. Les psychorigides ont immédiatement hurlé qu'il s'agissait d'une mère indigne, qu'il fallait sanctionner avec la dernière rigueur, car il y avait un enfant mort ; mais le tribunal l'a dispensée de peine, car quel aurait été l'intérêt d'emprisonner une mère de famille déjà brisée par son erreur, et qui de plus a d'autres enfants à élever ?

Michel Houellebecq a repris quelques passages informatifs de son dernier roman dans des sites Web divers, dont Wikipédia. Certains en ont conclu que l'entièreté de ce roman constituerait une œuvre composite dérivée de Wikipédia, et que par conséquent, il avait implicitement accepté les conditions de réutilisation posées par les contributeurs à ce site, notamment l'obligation de redistribuer toute œuvre dérivée sous les mêmes conditions.

Je ne pense franchement pas qu'un tribunal français pourrait admettre cette idée que le prix Goncourt 2010 deviendrait distribuable librement et sans verser de royalties à son auteur et son éditeur simplement pour la présence de paragraphes qu'il suffirait d'encadrer de guillemets et d'assortir d'une note de bas de page. On me dira : qu'en savez-vous ? pensez-vous prédire l'avenir ? vous n'êtes pas juriste ! Je n'ai évidemment pas d'argument formel et de démonstration mathématique, mais il me semble que cela serait tout bonnement hors de proportion aux yeux de la justice, et donc non plausible. Pour moi, le bon sens consiste, dans un univers où l'on ne peut pas toujours tout démontrer, à estimer valablement la plausibilité des choses.

Une autre attitude de logique naïve consiste à croire que l'on peut savoir si une action est « légale » ou « illégale » en appliquant la loi, un peu comme l'on pourrait croire que l'on peut déterminer si un théorème est vrai ou faux par des moyens mécaniques (en termes techniques, que la logique est complète). Non seulement la loi est incohérente (voir plus haut), mais elle est incomplète. Quand on parle de nouveaux usages comme, par exemple, les licences libres et plus généralement ce que fait Wikipédia, on est dans l'inconnu : il y a plusieurs façons plausibles de qualifier légalement certains faits, et on ne peut pas savoir d'avance laquelle sera retenue, surtout que cela peut considérablement dépendre du cas d'espèce. Or, nombreux sont les gens qui attendent une réponse « légal » vs « illégal » basée sur des traits très généraux.

Incapacité au Keep it simple and stupid

Les libristes ont souvent tendance, lorsqu'ils veulent expliquer leur point de vue, à écrire des textes longs et utilisant du vocabulaire spécifique (« licence », sans parler des anglicismes), ce qui les rapproche en cela de certains groupuscules trotskystes. Je me rappelle il y a quelques années les premiers tracts de StopDRM à distribuer autour des Victoires de la Musique, notamment à des artistes : beaucoup de texte, faisant appel à des concepts inconnus du public visé, lequel pensait avoir affaire à des « partisans du tout-gratuit ».

Les universitaires ont un travers semblable : ils ont tendance à écrire un article, une dissertation, faisant le tour du problème en 15 pages et plus, avec démonstrations, justifications, renvois bibliographiques et discussion des alternatives. C'est ce qui leur est demandé professionnellement, et c'est très adapté dans certains cas, notamment quand on s'adresse à des hauts fonctionnaires ou autres personnes qui eux aussi fonctionnent ainsi (ainsi, on me dit que certains textes que j'ai écrit sur la mise à disposition sous licence libre des œuvres culturelles publiques a eu un certain impact forte impression sur les personnes chargées du dossier). En revanche, c'est inadapté pour s'adresser au public, aux journalistes, ou aux responsables politiques.

J'ai eu un certain nombre de contacts avec des journalistes, notamment au cours de ces dernières années, lorsque je me suis mis à intervenir sur les rapports entre informatique, Internet et société, sans parler du fait que j'ai des journalistes dans ma famille ; je ne me prétends évidemment pas un vieux routard des médias, mais j'ai vu un certain nombre de choses. Une constante est que le journaliste est toujours à courir après le temps. Il rejoint en cela l'universitaire qui essaye de concilier enseignement, recherche, visibilité scientifique et administration ; je peux donc compatir. S'il y a bien une chose que la personne pressée déteste, c'est qu'on lui débarque un document de 20 pages à lire impérativement. C'est d'autant plus vrai si la personne (p.ex. responsable politique ou journaliste) doit passer rapidement d'un sujet à l'autre.

Il y a une chose que l'on apprend dans l'enseignement : pas plus d'une idée par cours (je schématise, hein). Vous prenez des gens qui, dans toutes leurs études et leur travail, ont été formatées dans le sens qu'un document valable doit être figé, avoir un auteur identifié, et être publié sur papier par un éditeur, vous leur sortez une avalanche de nouveaux concepts (« licence libre », « vérifiabilité », « réputation en ligne », « réutilisation »), forcément, ils ouvrent des grands yeux et se sentent vaguement menacés. C'est un peu comme expliquer la dualité en optimisation convexe à des terminales littéraires, au mieux ils vont ne rien comprendre, au pire ils vont voir passer des mots polysémiques comme « dual » ou « linéaire » et penser avoir compris quelque chose (il n'y a qu'à voir le nombre de gens qui pensent que le fait que les ordinateurs comptent en binaire a quoi que ce soit de fondamental).

Bref, leçon apprise, bien que j'ai encore parfois tendance à me mettre à disserter à des moments inopportuns. N'utiliser que peu d'arguments simples.

C'est alors que les critiques fusent. « Tu n'as pas parlé de XXX. » « Là, tu aurais dû dire que... » « En fait, c'est pas exactement ZZZ. » « Par l'usage du terme « propriété intellectuelle », tu confonds des biens rivaux et non rivaux ». Tout cela est bel est bon, mais si on tient compte de toutes ces remarques, au lieu de 3 paragraphes percutants, on se retrouve avec 3 pages que personne ne lira. En prime, si on parle de droit, on va se retrouver avec des doubles ou triples négations intercalées avec des modalités (« par exception à... l'auteur ne peut interdire que... sous réserve que....») : intelligibilité garantie !

Donc, oui, assumons. Si par exemple Wikimédia France écrit un communiqué court et simpliste, c'est parce qu'il s'adresse à un public qui ne lira ou ne comprendra pas un texte plus long.

L'exceptionnalisme

J'ai bien brocardé le milieu libriste, passons maintenant à d'autres.

La République Française proclame dans sa devise comme dans sa Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen l'égalité entre les citoyens. Nous sommes cependant dans une société où chaque groupe ou presque réclame pour lui une exception légale ou une tolérance. Le chasseur de la baie de Somme ou du Médoc réclame le droit de tirer les oiseaux quand il lui plaît et non quand la loi le lui dit qu'il a le droit, au motif qu'il a une « tradition ». Le restaurateur veut a obtenu la TVA à 5,5%. La Corse veut a obtenu son régime d'impôts spécifique. La presse veut a obtenu le droit de reprendre certaines œuvres ou documents dans ses actualités sans rémunérer les auteurs (**).

Dans la polémique autour des « plagiats » de Houellebecq, il s'est trouvé des gens pour nous expliquer que la Littérature (avec un grand L) et l'Art (avec un grand A) peuvent prendre des libertés avec des considérations bassement juridiques (comme le respect du droit d'auteur des non-artistes), qu'il y a d'ailleurs toute une tradition dans ce sens (collages etc.), et qu'en plus Wikipédia c'est de la merde alors ils ne vont pas en plus se plaindre qu'un grand maître les copie, on ne va pas en faire un scandale.

A priori, ces gens ne représentent qu'eux-mêmes. Le problème est que certaines organisations représentatives du monde de la Culture et certains intellectuels médiatiques se sont laissés aller à de pareils arguments lors de l'affaire de l'extradition de Roman Polanski. On nous a alors expliqué que les festivals de cinéma bénéficieraient traditionnellement de privilèges d'extraterritorialité, que Roman Polanski était un grand artiste ; certains ont laissé entendre qu'en plus la fille dont il a abusé était une traînée alors on ne va pas faire un scandale pour si peu de choses. (Oh, bien sûr, ils n'ont pas dit « traînée », mais le sens était bien là.)

Là où cela devient amusant, c'est que certaines des personnes qui nous expliquent que l'Art et les Artistes sont hors de la sphère du juridique et peuvent prendre des libertés sont également de celles qui défendent les poursuites judiciaires contre ceux qui refusent de leur payer leurs droits d'auteur et leurs droits voisins. Il n'est qu'à constater comment Flammarion a, à quelques semaines d'intervalle, expliqué d'une part que, oui, il y avait de la copie de passages, oui normalement on cite la source, mais c'était bien difficile, on ne va pas faire toute une histoire pour un petit problème de droit d'auteur, et d'autre part qu'il est absolument honteux qu'un internaute mette en ligne l'ouvrage de M. Houellebecq au mépris du sacro-saint droit d'auteur.

Ne nous y trompons pas. Comme d'autres groupes de la société française, le petit milieu auquel je fais allusion ne réclame pas l'anarchie ou l'abolition des règles de droit ; au contraire, il estime que ces règles doivent être appliquées... par les autres. Belle mentalité, surtout de la part de gens dont une partie se réclame de la gauche.

Conclusion

Je n'ai pas de grande théorie de tout ce que je viens de raconter plus haut, à part que ce n'est pas facile, mais que le temps est avec nous (avec le caveat que, in fine, nous allons tous mourir).

(*) J'ai entendu parler de méthodes permettant de modéliser informatiquement des systèmes inconsistants... une histoire d'essayer d'accomoder le plus de contraintes possibles, éventuellement avec du Max-SAT.

(**) Je dois rendre justice à Pascal Rogard, dirigeant de la SACD, qu'il a remarqué que lors de la discussion de la loi DADVSI, les seuls qui n'étaient pas là pour réclamer une exception à leur bénéfice étaient les défenseurs du logiciel libre.

PS C'est un peu daté, mais la chanson Participe Présent de François Béranger résume assez bien la situation.