L'affaire Wikipédia - Houellebecq rebondit. Un dénommé Florent Gallaire (*) a jugé bon de publier La carte et le territoire sur son blog, arguant que Michel Houellebecq a repris des passages de Wikipédia, publiés sous une licence Creative Commons CC-BY-SA, qui impose que toute œuvre dérivée soit elle-même mise sous licence Creative Commons.

Je me suis déjà exprimé sur cette affaire, ici, et, interviewé par M. Beuve-Méry, dans les colonnes du Monde. À l'époque, je déplorais déjà deux tendances préjudiciables à un discussion sereine au sujet de cette affaire : d'une part, la prolifération de juristes amateurs, souvent anonymes, et aux arguments assez incertains ; d'autre part, la confusion entre droit et morale, ou entre droit et bonnes pratiques littéraires.

Ainsi, certains, expliquant que de toute façon Wikipédia est une œuvre de qualité médiocre produite sans grand souci de qualité par des auteurs pseudonymes, en tirent conclusion que l'on pourrait librement la recopier. On pourrait aussi bien dire cela des collections de romans de gare ; pourtant, si quelqu'un se mêlait de diffuser gratuitement sur Internet la collection Harlequin, l'éditeur le poursuivrait avec succès.

D'autres expliquent que le droit français de la propriété intellectuelle (**) distinguerait les vraies œuvres de l'esprit (littérature, peinture, etc.) d'une part et d'autre part les documents à caractère technique, informatif, etc., n'exprimant pas la personnalité de l'auteur. Il y a du vrai à dedans : il est probable qu'un document purement factuel comme une facture d'hôtel n'est pas couvert par le droit d'auteur (quoique... s'il y a un joli logo...). Cependant, il est de fait que les dictionnaires et autres œuvres collectives, dont les auteurs sont anonymes et ont pour consigne de ne pas faire passer leurs opinions personnelles, sont protégés par le droit d'auteur : essayez de mettre en ligne le Larousse ou le Robert, l'éditeur vous poursuivra.

Certains vont jusqu'à dire que dans une œuvre littéraire, on peut reprendre des fragments d'autres textes sans les citer proprement. Là encore, confusion entre les règles de l'art et le jugement de la critique littéraire, d'une part, et le droit, d'autre part. Les règles du droit de citation soit fixées par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, et celui-ci est formel : une condition nécessaire est que « que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source », ce qui n'était pas le cas en l'espèce. Il est éventuellement possible que plus de liberté soit accordé par la ligne « la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre » ; cependant, M. Houellebecq prétend, si j'ai bien compris, écrire des romans méritant les plus hauts prix littéraires, non des parodies, pastiches ou caricatures, et ne saurait donc se prévaloir des exceptions dont bénéficieraient ceux-ci.

Comme je l'ai déjà expliqué, si l'on se mêle de droit, la question n'est pas la question du plagiat. Le plagiat est une notion dépendant du domaine de l'activité intellectuelle (le plagiat littéraire n'est pas le plagiat scientifique), qui se rapproche mais se distingue de la notion juridique de contrefaçon d'une œuvre de l'esprit. Ainsi, si un scientifique reprend les idées d'un autre scientifique en les faisant passer pour les siennes, mais en transformant la forme sous lesquelles il les expose, il ne commet pas de contrefaçon (qui pourrait le conduire devant les tribunaux) mais seulement un plagiat (qui n'est pas en France passible de poursuites pénales, mais pourra en revanche amener à des difficultés professionnelles voire des sanctions disciplinaires).

Une confusion considérable entoure la notion de « validité des licences libres en droit français ». Certains expliquent en somme que Houellebecq, certes, a repris du contenu protégé de Wikipédia, mais que les licences libres n'étant pas valables en droit français, il pouvait le faire librement. Que nenni ! Si les licences libres ne sont pas valables, alors il n'avait vraiment aucun droit de réutiliser ces contenus : par défaut, toute utilisation d'un texte protégé doit faire l'objet d'une autorisation de la part de l'auteur ; si la large autorisation accordée par la licence libre n'est pas valable, alors il n'y a d'autre ressource que de demander aux auteurs !

Le raisonnement tenu par M. Gallaire me paraît également fort douteux. Sous l'hypothèse où M. Houellebecq aurait effectivement repris des fragments de Wikipédia hors du cadre du droit de citation, il en déduit que l'ensemble du roman de M. Houellebecq serait lui-même diffusé sous licence libre. Je comprendrais que, par exemple, un auteur des passages recopiés aille en justice pour exiger que ces passages portent des indications de citation comme l'impose la loi (s'il y a effectivement citation), ou demande l'interdiction de la diffusion du roman en l'état, ou exige le paiement de droits. Il ne me semble pas que M. Gallaire ait quoi que ce soit à voir avec les passages qui seraient plagiés, et je ne vois donc pas de quel droit il agit.

On me dira qu'il y a déjà eu des jugements accordant le droit au commanditaire d'un logiciel réalisé sur une base de logiciel libre de réclamer les codes sources de ce logiciel, notamment en s'appuyant sur les clauses des licences libres. Certes, mais il existait en l'espèce un contrat de fourniture de logiciel sur commande, qui impliquait que le fournisseur du logiciel ait des obligations envers le destinataire de l'œuvre. Il ne me semble pas que M. Houellebecq ait passé contrat avec M. Gallaire quant à la fourniture d'un roman.

Honnêtement, je pense que M. Gallaire fait du tort à la cause des licences libres avec cette affaire bancale. S'il doit retirer le roman de M. Houellebecq, gageons que certains cancaneront au sujet de la non-validité des licences libres en droit français. Mais son but n'est peut-être pas là, mais plutôt de faire parler de lui...

En attendant, la machine à commentaires pas toujours très informés tourne à plein régime, témoin ce message sur le liste du Figaro :

On peut constater que de nombreux passages de cette encyclopédie sont pompés au mot près dans de multiples sources, sans qu'elles soient nommées, et ne je parle pas des articles franchement orientés, quand ils ne sont pas bardés de fautes d'orthographe et de syntaxes. Rappelons que les contributeurs bénévoles de cette encyclopédie nourrissent des actionnaires qui font le monde d'aujourd'hui. Sa transparence sur ce point mérite d'être signalée, quand on sait que d'autres sites maintiennent leurs contributeurs dans un flou artistique complet, quand ce n'est pas dans le mensonge. Un travail bénévole donc -par une masse universelle qui plus est- pour des faiseurs d'argent : ne pourrait-on y voir là aussi quelques abus, que la loi protège lorsque celle-ci est « bien utilisée » ? Quelques passages de wikipédia pompés par Houellebecq ? La belle affaire ! Une occasion surtout de faire parler de soi et de faire une pub pour une « institution » où la reconnaissance des bénévoles est surtout reconnue par les bénévoles eux-mêmes, de quelque façon que l'on tourne le problème, et qui fera des choux gras... pas à tout le monde.

Quelle belle défense de la littérature ! Une phrase dénonçant les fautes d'orthographe et de syntaxe... qui en comporte deux (le gras est de moi). Des discussions sur des « actionnaires » au sujet d'une organisation (Wikimedia Foundation), qui n'en comporte pas, et pour finir un bavardage fumeux sur les faiseurs d'argent (***). Un bon condensé du niveau d'argumentation ambiant.

(*) Par honnêteté, je précise que je connais un petit peu sa sœur. Le monde est petit.

(**) Le terme de propriété intellectuelle est fort discutable, et certains le récusent. La propriété concerne initialement des biens rivaux, c'est-à-dire des biens dont l'utilisation par une personne exclut d'autres utilisateurs (si on me vole ma bicyclette, je ne peux plus l'utiliser). Dans le cadre de la propriété littéraire et artistique, le problème est plus complexe : il y a d'une part des droits moraux (p.ex. je ne veux pas que mon nom soit associé à une œuvre n'ayant plus grand rapport avec mon œuvre originale), d'autre part des droits patrimoniaux (si quelqu'un d'autre vend mon œuvre, j'ai un éventuel manque à gagner, donc je peux leur interdire de la vendre). Il y a une différence entre une perte sèche (si on me vole mon automobile, p.ex.) et un manque à gagner potentiel (rien ne dit que tous ceux qui téléchargent le dernier Rihanna ou le dernier Houellebecq voudraient payer pour cela).

(***) Curieusement, dès qu'il s'agit d'Internet, on soulève la question des aspects commerciaux et financiers. Or, les groupes d'édition, comme Flammarion, l'éditeur du dernier roman de Houellebecq, sont des entreprises commerciales ; certaines appartiennent à de grands groupes industriels, au même titre que de la presse à scandale ou des fabrications d'armements, activités peu réputées proches de la Culture. Quant à M. Houellebecq, il me semble qu'il vit en Irlande afin de payer moins d'impôts. Enfin, la « cuisine » des prix littéraires, régulièrement dénoncée, n'est-elle pas en grande partie une histoire de gros sous, puisque les ouvrages primés seront placés en tête de gondole et largement vendus ?